Déposée le 5 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DU PAYS D'OC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER),
la marque française « LA FERME DE COCAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DU PAYS D'OC domicilié(e) Z.A.C. de Jarlard - Rue Henri Moissan, 81000 ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 414 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France.
La marque LA FERME DE COCAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. SALAISONS DU PAYS D'OC - Z.A.C. de Jarlard - Rue Henri Moissan, 81000 ALBI - France - SIREN 419414644
LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Poisson - viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, produits de charcuterie, salaisons, plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, gibier, fruits et légumes. Tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Oeufs de poules élevées en libre parcours. Oeufs de poules élevées en plein air.
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